Apprendre qui doit figurer en tant que destinataire sur les connaissements et autres documents de transport pour les envois internationaux.

Introduction

Les marchandises transportées à travers les frontières doivent être accompagnées d’un document de transport. Celui-ci peut prendre la forme d’un connaissement (BL), d’un connaissement aérien (AWB), d’un connaissement domestique (HBL) ou d’un connaissement de transport multimodal. Le transport terrestre nécessite un document de transport routier ou ferroviaire.

Si la destination n’est pas l’établissement de l’acheteur, qui doit figurer en tant que destinataire sur le document de transport ?

Le contexte

Lorsqu’un client possède plusieurs entrepôts ou sous-traite les services d’un entrepôt tiers, il peut y avoir une confusion concernant le destinataire sur le document de transport.

Exemple 1: L’entreprise ABC possède plusieurs sites de production aux États-Unis et un seul siège social.

Exemple 2: L’entreprise Acme Inc. exerce ses activités dans différents États et fait appel à DHL pour l’entreposage et la distribution.

Il est important de déterminer qui est le destinataire et l’adresse du destinataire. Plusieurs autres considérations doivent être prises en compte :

• Le transitaire n’est responsable que du transport des marchandises, et non de leur propriétaire
• Le destinataire est généralement la personne finale chargée de présenter la déclaration de douane à l’importation.
• Le vendeur, généralement l’exportateur, doit déclarer le bon destinataire.
• Pour les importations aux États-Unis, l’ISF doit être déposée avec le destinataire et la destination finale des marchandises comme adresse.

Solution

Le destinataire figurant sur le document de transport est responsable en dernier ressort du dédouanement à destination. Le nom du destinataire doit être le nom légal de l’entreprise et doit correspondre à l’adresse telle qu’elle figure dans le registre du gouvernement local (qui correspond généralement au numéro d’identification fiscale local).